LE CONTRAT

Jean-Jacques FOUQUET                                                
Vies en Pages
60, rue Marcelin Berthelot
79200 PARTHENAY
N° SIRET : 820 073 260 00011

 

CONTRAT D’ÉCRITURE

vies en pages

Il est établi, avec ……….. un contrat d’écriture d’une biographie dont le biographe et le narrateur seront coauteurs, au tarif forfaitaire de 2600 € TTC, comprenant :
Les entretiens (forfait de 12 séances)
L’écriture du manuscrit de 100 à 250 pages
La relecture
La mise en page
L’impression avec tirage de 7 exemplaires au format 148 mm X 210 mm en noir et blanc, papier offset avec illustrations noir et blanc, couverture couleur pelliculée.

Un éventuel dépassement du forfait d’entretiens, d’un commun accord entre le narrateur et le biographe, sera facturé 110 € TTC la séance de 2 heures.
Le dépassement du tirage forfaitaire ou toute autre prestation supplémentaire sera soumis à un devis et à une facturation complémentaire.
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Les déplacements du biographe au domicile du narrateur seront à la charge du narrateur dans les conditions suivantes :
Frais de déplacement : barème fiscal pour les voitures (0,54 € du kilomètre pour 2020).
Frais d’hébergement (au-delà de 200 km autour de Parthenay si les entretiens sont programmés sur plusieurs jours consécutifs) : hôtel 2* ou chambre d’hôte/gîte 3 épis.
Les deux parties ont convenu d’un paiement selon les modalités suivantes :
Un acompte de 25% (650 €) à l’issue du premier entretien biographique ; le solde à l’achèvement du livre (bon à tirer).    
Ou bien
Un virement bancaire mensuel sur une durée d’un an à raison de 12 mensualités de 216,70 €, la première mensualité intervenant à l’issue du premier entretien biographique.
Les éventuelles prestations supplémentaires décidées d’un commun accord feront l’objet d’une facturation complémentaire.
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Droits d’auteur
Le narrateur et le biographe sont réputés être les coauteurs du livre. Sauf avis contraire de sa part, le nom du narrateur figure sur la couverture comme auteur principal. La mention « avec la collaboration de Jean-Jacques Fouquet, biographe » est ajoutée au titre du droit de paternité.
Si le livre est proposé à un éditeur en vue de sa commercialisation, l’accord préalable des coauteurs, narrateur et biographe, est obligatoire.
En cas d’édition, deux hypothèses sont envisageables :
Partage des droits d’auteur (50% pour le narrateur, 50% pour le biographe)
Renoncement aux droits d’auteur : le biographe peut renoncer aux droits d’auteur en contrepartie d’une compensation financière d’un montant de 50% du forfait « écriture du livre ».

A Parthenay, le

Le biographe :                                                                  Le narrateur :

Jean-Jacques FOUQUET

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Ceci est un contrat type. Pour tout contrat personnalisé, me contacter.
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